Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 01

Acceptation et utilisation

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Section 02

Portée des services

Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des dirigeants. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.

Core Terms

Tous les paiements effectués pour les services doivent être réalisés conformément aux modalités spécifiées sur le site. Les frais sont non remboursables sauf indication contraire.

03
Operational Clause

Paiements et conditions commerciales

Tous les paiements effectués pour les services doivent être réalisés conformément aux modalités spécifiées sur le site. Les frais sont non remboursables sauf indication contraire.

Reference document WIPO
04
Operational Clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être mises à jour périodiquement sans préavis.

Reference document HCCH

Internal Conditions Board

Two core clauses govern permitted use, reference handling, and policy limitations.

This compact board presents the current clause set for review. Each entry below is separated for clear reading and paired with its source reference for formal policy context.

05 Clause

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

Reference Service Public FR
06 Clause

Avertissement de responsabilité

Nous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.

Reference EU Commission